Menu

· 08 ·

Mentions légales

Mentions légales

Le site cappi.fr est édité par la société CAPPI à Auxerre : 

Société CAPPI
8 av. Marceau, 
89000 Auxerre, France
03 86 51 06 98
Directeur de la publication :  Thomas De Bie

Le site cappi.fr est hébergé par OVH

SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Le site cappi.fr est conçu et réalisé par tempsRéel et l'agence Catapulpe :

tempsRéel
tempsRéel est une agence de communication basée à Dijon spécialisée dans la création, l'édition et la rédaction. 
36 Rue Devosge
21000 DIJON
03.80.44.11.72
http://www.tempsreel.fr

Agence Catapulpe
Catapulpe est une agence web spécialisée dans la création de site à Auxerre. L'agence est composée de Vincent Creuzenet, directeur artistique et Pierre Delahaye, directeur technique. 
18 rue de l'égalité
21000 Dijon
03.73.13.34.64
http://www.catapulpe.fr

© Crédits photographiques : David Bergelin, Jacques Blanchard, Sjef Frijns Fotografie, Knud Dobberke, Mike Randolph, Shutterstock

Propriété intellectuelle

La société CAPPI à Auxerre, éditeur et propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l'autorisation écrite préalable de la société CAPPI basée à Auxerre.

Données personnelles

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu'à un usage exclusif de la société CAPPI afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

Les informations et photos d’illustrations communiquées sur le site de CAPPI sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de CAPPI.